Raison sociale : BEZIERS IMMOBILIER CONSTRUCTION (BIC)
Siège social : 3 rue des péniches 34500  BEZIERS
SIREN : 327 731 824
SIRET (siège) : 327 731 824 00113
Forme juridique RCS : SAS
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 89327731824

Capital : 55 000€

Réalisation du Site internet

Ce site est édité par BIC Construction

Responsable conception : Fabien BISQUERT
Responsable éditorial : Nicolas GOSSART MANDELY

Outils utilisés : WordPress, Fontawesome, extensions WordPress et autres développements.

Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K€ ;
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France ;
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
N° de téléphone : 08 203 203 63 – 0.118 €/mn

Le contenu éditorial

Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l’Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Liens hypertextes vers des sites tiers

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La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ; L’envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’Editeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Tout utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l’exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.
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La sécurité des échanges

L’Editeur s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L’Editeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L’Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Les droits de propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site bic-renovation.fr sont soumis au droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi et sont propriété exclusive et confidentielle de la société BEZIERS IMMOBILIER CONSTRUCTION.
Il est néanmoins possible d’utiliser les documents publiés, seulement pour des besoins personnels, tout autre type d’utilisation est considéré illégale.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, BEZIERS IMMOBILIER CONSTRUCTION est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site sans l’autorisation expresse de BEZIERS IMMOBILIER CONSTRUCTION est prohibée au sens de la propriété intellectuelle et est sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La disponibilité des services

L’Editeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L’Editeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. L’Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L’Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l’accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

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